Déposée le 13 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLERINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SOLERINE ENERGIE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLERINE domicilié(e) ayant son siège social 27 boulevard Saint Martin,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 576 345 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX - 31522 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLERINE Société par actions simplifiée - ayant son siège social 27 boulevard Saint Martin,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 441576345
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX - 31522 - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 4 mars 2010 - Concession de licence n°518206 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ou la commande de l'énergie solaire. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ou la commande de l'énergie éolienne. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ou la commande de l'énergie hydraulique. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ou la commande de l'énergie marémotrice. Piles électriques. Piles galvaniques. Piles solaires. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Logiciels et programmes enregistrés. Equipements pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Extincteurs.
Installations et appareils de conditionnement d'air. Installations et appareils d'énergie solaire. Réflecteurs solaires. Capteurs solaires. Panneaux solaires photo voltaïques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de rrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations et appareils pour l'adoucissement et la purification de l'eau. Installations et appareils pour la purification de l'air. Accumulateurs de chaleur. Récupérateurs de chaleur. Pompes à chaleur. Chaudières de chauffage.
Construction, installation, maintenance et réparation d'équipements d'énergie solaire ; construction, installation et réparation d'appareils électriques et/ou électroniques. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Direction de travaux de construction. Consultations en matière de construction d'installations d'énergie solaire ; construction et mise en place d'installations d'énergie solaire pour le compte de tiers. Services de construction immobilière ; construction et entretien de bâtiments, construction et entretien de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation ; informations en matière de construction ; informations en matière de construction sur réseaux informatiques ; supervision (direction) de travaux de construction ; promotion (construction) de projets immobiliers. Diagnostics techniques du bâtiment. Recherches et études techniques des pathologies du bâtiment.
Production d'énergie. Production d'énergie électrique. Production d'énergie solaire. Exploitation d'installations de production d'énergie pour le compte de tiers. Traitement de l'eau. Traitement de matériaux.
Expertises dans le domaine de la production d'énergie. Ingénierie. Travaux d'ingénierie dans le domaine de l'énergie solaire. Etablissement de plans pour la construction. Etude de projets techniques. Programmation pour ordinateurs. Installation et location de logiciels. Conseils en économie d'énergie.
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