Déposée le 1 septembre 2016 par madame SOLERIEU Stéphanie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bellis Nobilis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est madame SOLERIEU Stéphanie domicilié(e) chez SOLSTICE coopérative d'entrepreneurs, Ecosite, Pépinière d'entreprises, Ronde des Alisiers - 26400 - EURRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SOLÉRIEU Stéphanie domicilié(e) chez SOLSTICE coopérative d'entrepreneurs, Ecosite, Pépinière d'entreprises, Ronde des Alisiers - 26400 - EURRE - France.
La marque Bellis Nobilis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bellis Nobilis arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.
Mme SOLERIEU Stéphanie - chez SOLSTICE coopérative d'entrepreneurs, Ecosite, Pépinière d'entreprises, Ronde des Alisiers - 26400 - EURRE - France
Mme SOLÉRIEU Stéphanie - chez SOLSTICE coopérative d'entrepreneurs, Ecosite, Pépinière d'entreprises, Ronde des Alisiers - 26400 - EURRE - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de toilette ; produits cosmétiques, produits et substances pour le traitement, le soin, l'embellissement et l'hygiène de la peau, du corps, du visage, des yeux, des cheveux, du cuir chevelu et des ongles ; savons y compris savons liquides et en pain ; nettoyants à usage personnel, gels de douche, gels de bain, préparations pour le bain, sels de bain ; produits de parfumerie, parfums, eaux de parfum, eaux de toilette, eaux de cologne ; déodorants à usage personnel ; cosmétiques, crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour les yeux, cosmétiques pour les ongles, cosmétiques pour les lèvres ; produits de maquillage ; produits démaquillants ; lotions à usage cosmétique ; huiles à usage cosmétique ; masques de beauté ; poudres pour le visage et le corps ; teintures pour cheveux, spray pour les cheveux, shampooings, après-shampooings, produits capillaires, huiles et lotions capillaires ; produits de bronzage, produits de protection solaire ; produits de rasage, huiles et lotions avant-rasage et après-rasage ; pommades cosmétiques ; huiles et gels de massage autres qu'à usage médical ; sachets parfumés, pots-pourris, parfums d'ambiance, produits pour parfumer le linge, diffuseurs d'ambiance, diffuseurs aromatiques, parfums d'intérieur, supports de diffusion aromatique, galets parfumés, granulés parfumés, encens ; huiles essentielles et compositions aromatiques ; extraits de plantes aromatiques ;
Thé, boissons à base de thé ; boissons à base de plantes, infusions à base de plantes et/ou aux fruits ; préparations à base d'extraits de plantes et/ou de fruits, préparations à base d'extraits de thé et/ou extraits de produits semblables au thé ; préparations à base d'extraits sous forme de poudre et/ou de granulés et/ou instantanées, aromatisées et/ou enrichies en vitamines et/ou en minéraux et/ou avec des épices et/ou des produits laitiers et/ou d'autres ingrédients ;
Publicité, services de marketing et services promotionnels, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, notamment en magasins, par correspondance ou sur Internet des produits suivants, à savoir, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de toilette ; produits cosmétiques, produits et substances pour le traitement, le soin, l'embellissement et l'hygiène de la peau, du corps, du visage, des yeux, des cheveux, du cuir chevelu et des ongles ; savons y compris savons liquides et en pain ; nettoyants à usage personnel, gels de douche, gels de bain, préparations pour le bain, sels de bain ; produits de parfumerie, parfums, eaux de parfum, eaux de toilette, eaux de cologne ; déodorants à usage personnel ; cosmétiques, crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour les yeux, cosmétiques pour les ongles, cosmétiques pour les lèvres ; produits de maquillage ; produits démaquillants ; lotions à usage cosmétique ; huiles à usage cosmétique ; masques de beauté ; poudres pour le visage et le corps ; teintures pour cheveux, spray pour les cheveux, shampooings, après-shampooings, produits capillaires, huiles et lotions capillaires ; produits de bronzage, produits de protection solaire ; produits de rasage, huiles et lotions avant-rasage et après-rasage ; pommades cosmétiques ; huiles et gels de massage autres qu'à usage médical ; sachets parfumés, pots-pourris, parfums d'ambiance, produits pour parfumer le linge, diffuseurs d'ambiance, diffuseurs aromatiques, brûles parfums, parfums d'intérieur, supports de diffusion aromatique, galets parfumés, granulés parfumés, bougies parfumées, encens ; huiles essentielles et compositions aromatiques ; extraits de plantes aromatiques ; thé, boissons à base de thé ; boissons à base de plantes, infusions à base de plantes et/ou aux fruits ; préparations à base d'extraits de plantes et/ou de fruits, préparations à base d'extraits de thé et/ou extraits de produits semblables au thé ; préparations à base d'extraits sous forme de poudre et/ou de granulés et/ou instantanées, aromatisées et/ou enrichies en vitamines et/ou en minéraux et/ou avec des épices et/ou des produits laitiers et/ou d'autres ingrédients ; services de vente au détail, notamment services de vente au détail en magasins, services de vente au détail sur Internet, services de vente par correspondance des produits précités ; services de conseil aux entreprises et services d'assistance ; services de franchise à savoir gestion des activités commerciales sous franchise pour les produits et services précités compris dans cette classe ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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