Déposée le 9 juin 2013 par monsieur SOLER René
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « “ JARDIN INTELLIGENT ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est monsieur SOLER René domicilié(e) 457 chemin de Bouscaron, BP 10 - 13940 - MOLLEGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOLER René domicilié(e) 457 chemin de Bouscaron, BP 10 - 13940 - MOLLEGES - France.
La marque “ JARDIN INTELLIGENT ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. SOLER René - 457 chemin de Bouscaron, BP 10 - 13940 - MOLLEGES - France
M. SOLER René - 457 chemin de Bouscaron, BP 10 - 13940 - MOLLEGES - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Production d'énergie. Production d'énergie d'origine éolienne et, ou solaire. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Sérigraphie. Informations en matière de tris sélectifs et de valorisation des déchets ménagers. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Traitement des déchets organiques par lombrifiltration et lombricompostage (transformation, recyclage), recyclage d'ordures et de déchets. Compostage, méthanisation. Prétraitement par séchage des déchets ;
L'ensemble des services de la classe 41 est exclusivement dédié à la promotion du développement durable et économie circulaire : éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie ;
Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, de maraîchage. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Décoration extérieure, à savoir conception d'aménagements paysagers.
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