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Marques déposées par monsieur SOLER René
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CREATEUR D'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATEUR D'ART
Monsieur SOLER René

Numéro de dépôt :
3293339
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/05/2014
CREATEUR D\'ART de SOLER René

Présentation de la marque CREATEUR D'ART

Déposée le 24 mai 2004 par monsieur SOLER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CREATEUR D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est monsieur SOLER René domicilié(e) Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SOLER René domicilié(e) Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France.

La marque CREATEUR D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEUR D'ART est expirée depuis le 24 mai 2014.

SOLER René a également déposé les autres marques suivantes : AS de PIQUE , ITSI-PITSI , 1pour100 – GRANDMERCI , 1pour100 , CREATEUR D'IMAGES , XVOIR , HOMME + NATURE = ART DURABLE , ART DURABLE , E RECHERCHER , AS de CARREAU


Monsieur SOLER René - Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France


Monsieur SOLER René - Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.