Déposée le 26 septembre 2003 par monsieur SOLER René
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « AS de TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est monsieur SOLER René domicilié(e) Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SOLER René domicilié(e) Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France.
La marque AS de TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr SOLER René - Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France
Mr SOLER René - Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Couleurs, vernis, laques (peintures) ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de démaquillage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants. Bains médicinaux. Préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes. Substances diététiques à usage médical. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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