Déposée le 1 décembre 1994 par SOLER Norbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est SOLER Norbert, domicilié(e) 41, Rue de Malakoff, 92320 CHATILLON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS, ALAIN BIRON - France.
La marque ALTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIS est expirée depuis le 1 décembre 2004.
SOLER Norbert a également déposé les autres marques suivantes : LA MOULE D'OR
SOLER Norbert - 41, Rue de Malakoff, 92320 CHATILLON - France
GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS, ALAIN BIRON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Transport aérien, transport terrestre, transport ferroviaire, transport fluvial, transport maritime. Agence de voyages, agence de tourisme voyagiste. Organisation de voyages, de séjour, individuel ou collectif, organisation de visites de villes, de sites ou de monuments. Services de guide interprète accompagnateur, émission de titres de transports, réservation de places dans les moyens de transports de voyageur, la mise à disposition ou la location de ces moyens de transports. Réservation de chambres dans les établissements hôteliers ou dans les locaux d'hébergement collectif, émission ou mise à disposition de bons d'hébergement, de restauration
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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