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Marques déposées par monsieur Soler Mickael
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LA BELLA SOCCA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BELLA SOCCA
M. Soler Mickael

Numéro de dépôt :
4312671
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2026
LA BELLA SOCCA de Soler Mickael

Présentation de la marque LA BELLA SOCCA

Déposée le 7 novembre 2016 par monsieur Soler Mickael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BELLA SOCCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Soler Mickael domicilié(e) 14 chemin de l'estalon - 06670 - COLOMARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Soler Mickael domicilié(e) 14 CHEMIN de l'estalon - 06670 - COLOMARS - France.

La marque LA BELLA SOCCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLA SOCCA arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.


M. Soler Mickael - 14 chemin de l'estalon - 06670 - COLOMARS - France


M. Soler Mickael - 14 CHEMIN de l'estalon - 06670 - COLOMARS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.