Marque expirée - Marque en non vigueur

CAMARGUE
SOLEOU Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1359593
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016

Présentation de la marque CAMARGUE

Déposée le 19 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMARGUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEOU domicilié(e) Zone Artisanale La Combe,83690 SALERNES (dossier no 2317250) - 83690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 018 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUTRON DS AVOCATS domicilié(e) 46 rue Bassano,75008 PARIS (dossier no 2317250) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAMARGUE est expirée depuis le 19 juin 2016.

SOLEOU a également déposé les autres marques suivantes : PROVENÇALITÉ , TOSCA , SOLEILLOU L'ECLAT DU GOUT , NOTES D'AGRUMES , FAIRE CHANTER LA CUISINE , SOLEOU , VIVA 4 , AROMATISEUR , PRESERVE LE GOUT, PRESERVE LA NATURE , NATURALITÉ


SOLEOU Société par actions simplifiée - Zone Artisanale La Combe,83690 SALERNES (dossier no 2317250) - 83690 - France - SIREN 351018247


Maître Philippe BOUTRON DS AVOCATS - 46 rue Bassano,75008 PARIS (dossier no 2317250) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317250 - Publication au BOPI 2006-06-16

Renouvellement sans limitation n°2068749 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 4 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°439745 - Publication au BOPI 2006-09-04

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, farine de moutarde et poudre de moutarde alimentaire.