Déposée le 6 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLENOVE ENERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « E-PIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLENOVE ENERGIE domicilié(e) 220 RUE DE CHEMEAU - 45560 - SAINT DENIS EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 321 630 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLENOVE ENERGIE, M. MICHEL François domicilié(e) 220 RUE DE CHEMEAU - 45560 - SAINT DENIS EN VAL - France.
La marque E-PIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-PIPE arrivera à expiration en date du 6 avril 2025.
SOLENOVE ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : E-DRAIN , PMR , FIMIRO
SOLENOVE ENERGIE, SARL unipersonnelle - 220 RUE DE CHEMEAU - 45560 - SAINT DENIS EN VAL - France - SIREN 511321630
SOLENOVE ENERGIE, M. MICHEL François - 220 RUE DE CHEMEAU - 45560 - SAINT DENIS EN VAL - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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