Marque expirée - Marque en non vigueur

Novitherm
SOLÉNOVE ÉNERGIE CANADA INC.

Numéro de dépôt :
3583860
Date de dépôt :
17/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2018
Novitherm de SOLÉNOVE ÉNERGIE CANADA INC

Présentation de la marque Novitherm

Déposée le 17 juin 2008 par SOLÉNOVE ÉNERGIE CANADA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Novitherm »

Le déposant est SOLÉNOVE ÉNERGIE CANADA INC. domicilié(e) 2000 Avenue McGill College, Bureau 2000 Montréal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, API Conseil BORIN, Lydie domicilié(e) Rue Marx Dormoy, BP 7525,64075 PAU Cedex - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novitherm est expirée depuis le 17 juin 2018.


SOLÉNOVE ÉNERGIE CANADA INC. - 2000 Avenue McGill College, Bureau 2000 Montréal - France


API Conseil BORIN, Lydie - Rue Marx Dormoy, BP 7525,64075 PAU Cedex - 64075 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Appareils de chauffage, réflecteur de chaleur ; appareil d'isolation thermique et réflecteur de chaleur ; panneaux muraux réfléchissant la chaleur et isolant, réduisant les pertes de chaleur sur les murs extérieurs d'un habitat chauffé par des radiateurs.

Matières pour l'isolation thermique à savoir feuilles métalliques isolantes ; panneaux muraux en feuilles métalliques isolantes et réflectrices de chaleur.