Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dalva Patterns
Madame Solenn Martens

Numéro de dépôt :
4661952
Date de dépôt :
30/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2030
Dalva Patterns de Solenn Martens

Présentation de la marque Dalva Patterns

Déposée par voie électronique le 30 juin 2020 par madame Solenn Martens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dalva Patterns » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est madame Solenn Martens domicilié(e) 2 rue Lemot - 44100 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Solenn Martens domicilié(e) 2 rue Lemot - 44100 - Nantes - France.

La marque Dalva Patterns a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dalva Patterns arrivera à expiration en date du 30 juin 2030.


Madame Solenn Martens - 2 rue Lemot - 44100 - Nantes - France


Madame Solenn Martens - 2 rue Lemot - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Patrons pour la couture.