Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMEROYAL
SOLENIS TECHNOLOGIES CAYMAN, L.P., Une “ Partnership ” organisée sous les lois des Iles Caïman

Numéro de dépôt :
95571571
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2025

Présentation de la marque AMEROYAL

Déposée le 15 mai 1995 par SOLENIS TECHNOLOGIES CAYMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMEROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est SOLENIS TECHNOLOGIES CAYMAN, L.P., Une “ Partnership ” organisée sous les lois des Iles Caïman domicilié(e) Rheinweg 11 - 8200 - SCHAFFHAUSEN - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque AMEROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMEROYAL arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.

SOLENIS TECHNOLOGIES CAYMAN a également déposé les autres marques suivantes : AGK-100 , HERCAT , HI-PHASE , SCRIPSET , AMERGY , BIOSPERSE , ACC-9 , DREWSPERSE , REZOSOL , PREQUEL


SOLENIS TECHNOLOGIES CAYMAN, L.P., Une “ Partnership ” organisée sous les lois des Iles Caïman - Rheinweg 11 - 8200 - SCHAFFHAUSEN - Suisse


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237605 - Publication au BOPI 1997-05-27

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2005 n°2280117 - Publication au BOPI 2005-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436481 - Publication au BOPI 2006-07-05

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Inscription le 8 juin 2010 - Concession de licence n°525427 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 18 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644734 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582614 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709419 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Produits chimiques pour l'industrie et la marine, notamment produits chimiques pour le traitement de l'eau, en particulier pour le contrôle de la température et des dépôts dans des installations de distillation d'eau douce et d'eau de mer; produits chimiques pour la science (excepté la science médicale), la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure;, produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie