Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solène Debiès
Solène Debiès

Numéro de dépôt :
3752289
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2020
Solène Debiès de Solène Debiès

Présentation de la marque Solène Debiès

Déposée le 7 juillet 2010 par Solène Debiès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solène Debiès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est Solène Debiès domicilié(e) 5 rue de la Méthode - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solène Debiès domicilié(e) 5 rue de la Méthode - 44100 - NANTES - France.

La marque Solène Debiès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solène Debiès est expirée depuis le 7 juillet 2020.


Solène Debiès - 5 rue de la Méthode - 44100 - NANTES - France


Solène Debiès - 5 rue de la Méthode - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).