Déposée le 5 juillet 2000 par SOLENCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLETERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est SOLENCETODO domicilié(e) DOMAINE TERRES de SOLENCE, ISNARD Jean luc, chemin de la legue, 84380 MAZAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SOLENCE - France.
La marque SOLETERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039891.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLETERRANEE est expirée depuis le 5 juillet 2010.
SCEA SOLENCE - DOMAINE TERRES de SOLENCE, ISNARD Jean luc, chemin de la legue, 84380 MAZAN - France
SCEA SOLENCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Boissons alcooliques vinaigres autres boissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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