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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEN
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ALL GREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALL GREEN
SOLEN, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3881340
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
ALL GREEN de SOLEN

Présentation de la marque ALL GREEN

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALL GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEN domicilié(e) ACTIPOLE 85 - BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 677 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEN, M. PAUL-HENRI DUBREUIL domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

La marque ALL GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL GREEN est expirée depuis le 13 décembre 2021.

SOLEN a également déposé les autres marques suivantes : SOLEN , CRÉASCHOOL , Solen


SOLEN, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ACTIPOLE 85 - BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France - SIREN 501677652


SOLEN, M. PAUL-HENRI DUBREUIL - ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 5 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692247 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; éléments de façades et de toits, métalliques, intégrant des appareils et instruments solaires photovoltaïques ou thermiques ; structures-supports métalliques associées à des panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments ;

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de la chaleur, de l air ou de l eau ; équipements pour le traitement de l'information ; régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs et afficheurs de données, relais électriques ; appareils et installations photovoltaiques pour la production d energie solaire ; piles solaires ;

Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie ; parties d'appareils et d'instruments pour installations de transformation du rayonnement solaire en énergie ; appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, appareils et instruments solaires photovoltaïques, collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques, tous ces produits pour le chauffage et l alimentation de fours solaires ; chauffe-eau solaires thermiques ; appareils et instruments pour la collecte de la chaleur dans l air (pompes aérothermiques) ; appareils et instruments pour la collecte de la chaleur dans le sol ou l eau des nappes phréatiques (pompes géothermiques) ; installations et équipements associés aux pompes aérothermiques et géothermiques ; appareils, instruments et équipements pour la climatisation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. éléments de façades et de toits non métalliques intégrant des appareils et instruments solaires photovoltaïques ou thermiques ; structures-supports non métalliques associées à des panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments ;

Publicité, études et recherches de marché et travaux de bureau d études dans le domaine de l'énergie solaire photovoltaïque et solaire thermique, du chauffage, de la climatisation, des pompes aérothermiques et géothermiques.