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Marques déposées par SOLEMIEL
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SOLEMIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEMIEL
SOLEMIEL

Numéro de dépôt :
3206782
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
29/01/2013
SOLEMIEL de SOLEMIEL

Présentation de la marque SOLEMIEL

Déposée le 29 janvier 2003 par SOLEMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SOLEMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est SOLEMIEL domicilié(e) 129, Rue de MURCIA Marché Saint Charles, BP 5435,66034 PERPIGNAN CEDEX - 66034 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRAZES Jean-Pierre et Monsieur BRUGIDOU Patrick domicilié(e) 129, Rue de MURCIA Marché Saint Charles, BP 5435,66034 PERPIGNAN CEDEX - 66034 - France.

La marque SOLEMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEMIEL est expirée depuis le 29 janvier 2013.


SOLEMIEL - 129, Rue de MURCIA Marché Saint Charles, BP 5435,66034 PERPIGNAN CEDEX - 66034 - France


Monsieur BRAZES Jean-Pierre et Monsieur BRUGIDOU Patrick - 129, Rue de MURCIA Marché Saint Charles, BP 5435,66034 PERPIGNAN CEDEX - 66034 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Fruits frais, légumes frais melons frais.