Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-TROPEZ
SOLEILLOU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1359594
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2006

Présentation de la marque SAINT-TROPEZ

Déposée le 19 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU domicilié(e) Z.A. LA COMBE, 83690 SALERNES-EN-PROVENCE (dossier no 2068748) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 018 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER, SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2068748) - France.

La marque SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 19 juin 2006.

SOLEILLOU a également déposé les autres marques suivantes : LA PUISSANTE , FONDUE BACCHUS , LA FANTASQUE , HAUT VIGNAN , TIERCE FEUILLE , SOLEILLOU , FANTASQUE SOLEILLOU , TIERCE FEUILLE , DELICATE SOLEILLOU , 4 VENTS


SOLEILLOU (Société Anonyme) - Z.A. LA COMBE, 83690 SALERNES-EN-PROVENCE (dossier no 2068748) - France - SIREN 351018247


CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER, SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - (dossier no 2068748) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1996 n°2068748 - Publication au BOPI 1996-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits et gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices glace à rafraîchir; farine et poudre de moutarde alimentaire