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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU
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LA DELICATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DELICATE
SOLEILLOU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98716660
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
02/02/2008

Présentation de la marque LA DELICATE

Déposée le 2 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « LA DELICATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU domicilié(e) Zone Artisanale, LA COMBE, 83690 SALERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 018 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque LA DELICATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DELICATE est expirée depuis le 2 février 2008.

SOLEILLOU a également déposé les autres marques suivantes : LA PUISSANTE , FONDUE BACCHUS , LA FANTASQUE , HAUT VIGNAN , TIERCE FEUILLE , SOLEILLOU , FANTASQUE SOLEILLOU , TIERCE FEUILLE , DELICATE SOLEILLOU , SAINT-TROPEZ


SOLEILLOU (Société Anonyme) - Zone Artisanale, LA COMBE, 83690 SALERNES - France - SIREN 351018247


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.