Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOURGUIGNONNE
" SOLEILLOU S.A." (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1699890
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2001
LA BOURGUIGNONNE de SOLEILLOU

Présentation de la marque LA BOURGUIGNONNE

Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOURGUIGNONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU domicilié(e) Camp Romain, Route de Draguignan, 83690 SALERNES-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque LA BOURGUIGNONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOURGUIGNONNE est expirée depuis le 10 octobre 2001.

SOLEILLOU a également déposé les autres marques suivantes : LA PUISSANTE , FONDUE BACCHUS , LA FANTASQUE , HAUT VIGNAN , TIERCE FEUILLE , SOLEILLOU , FANTASQUE SOLEILLOU , TIERCE FEUILLE , DELICATE SOLEILLOU , SAINT-TROPEZ


" SOLEILLOU S.A." (Société Anonyme) - Camp Romain, Route de Draguignan, 83690 SALERNES-EN-PROVENCE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

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