LA BOURGUIGNONNE
Présentation de la marque LA BOURGUIGNONNE
Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOURGUIGNONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BOURGUIGNONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOURGUIGNONNE est expirée depuis le 10 octobre 2001.
SOLEILLOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12