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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU
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FONDUE BACCHUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDUE BACCHUS
SOLEILLOU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1661233
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque FONDUE BACCHUS

Déposée le 30 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONDUE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU domicilié(e) Zone Artisanale - LA COMBE, 83690 SALERNES (dossier no 2195096) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 018 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUTRON domicilié(e) (dossier no 2195096) - France.

La marque FONDUE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDUE BACCHUS est expirée depuis le 30 avril 2011.

SOLEILLOU a également déposé les autres marques suivantes : LA PUISSANTE , LA FANTASQUE , HAUT VIGNAN , TIERCE FEUILLE , SOLEILLOU , FANTASQUE SOLEILLOU , TIERCE FEUILLE , DELICATE SOLEILLOU , SAINT-TROPEZ , 4 VENTS


SOLEILLOU, Société Anonyme - Zone Artisanale - LA COMBE, 83690 SALERNES (dossier no 2195096) - France - SIREN 351018247


Maître Philippe BOUTRON - (dossier no 2195096) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2001 n°2195096 - Publication au BOPI 2001-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Vin blanc, notamment pour la préparation de la fondue