Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4 VENTS
SOLEILLOU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1323449
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2005

Présentation de la marque 4 VENTS

Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4 VENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU domicilié(e) Z.A. LA COMBE, 83690 SALERNES (dossier no 2046504) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 018 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2046504) - France.

La marque 4 VENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4 VENTS est expirée depuis le 17 septembre 2005.

SOLEILLOU a également déposé les autres marques suivantes : LA PUISSANTE , FONDUE BACCHUS , LA FANTASQUE , HAUT VIGNAN , TIERCE FEUILLE , SOLEILLOU , FANTASQUE SOLEILLOU , TIERCE FEUILLE , DELICATE SOLEILLOU , SAINT-TROPEZ


SOLEILLOU (Société Anonyme) - Z.A. LA COMBE, 83690 SALERNES (dossier no 2046504) - France - SIREN 351018247


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - (dossier no 2046504) - France


Renouvellement avec limitation le 23 mars 1995 n°2046504 - Publication au BOPI 1995-03-23

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Plantes pour infusions medicinales. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. Huiles comestibles en general et en particulier huiles d'olives et de mais; dattes en caisses ou en sachets; conserves alimentaires en tous genres; olives conditionnees. Plantes pour infusions non medicinales; condiments et epices, aromates; confiserie. Olives en vrac, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et legumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. Bieres; eaux minerales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres preparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.