Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DRIVES DE SAINT-TROPEZ www.lesdrivesdesaint-tropez.com
M. SOLEILLANT Philippe

Numéro de dépôt :
3977617
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/01/2023
LES DRIVES DE SAINT-TROPEZ www.lesdrivesdesaint-tropez.com de SOLEILLANT Philippe

Présentation de la marque LES DRIVES DE SAINT-TROPEZ www.lesdrivesdesaint-tropez.com

Déposée le 25 janvier 2013 par monsieur SOLEILLANT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES DRIVES DE SAINT-TROPEZ www.lesdrivesdesaint-tropez.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur SOLEILLANT Philippe domicilié(e) 12 Rue de l'avenir - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOLEILLANT Philippe domicilié(e) 12 Rue de l'avenir - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

La marque LES DRIVES DE SAINT-TROPEZ www.lesdrivesdesaint-tropez.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DRIVES DE SAINT-TROPEZ www.lesdrivesdesaint-tropez.com est expirée depuis le 25 janvier 2023.


M. SOLEILLANT Philippe - 12 Rue de l'avenir - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


M. SOLEILLANT Philippe - 12 Rue de l'avenir - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611693 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.