Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL
/
SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL
SOLEIL SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3732883
Date de dépôt :
25/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2020
SOLEIL de SOLEIL

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée par voie électronique le 25 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL domicilié(e) 1 Le Clos du Bois - 49460 - Cantenay Epinard - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 130 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEIL domicilié(e) 1 Le Clos du Bois - 49460 - Cantenay Epinard - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 25 avril 2020.

SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL DIAGNOSTICS , STORES MÉDITERRANÉE


SOLEIL SARL, SARL - 1 Le Clos du Bois - 49460 - Cantenay Epinard - France - SIREN 433130416


SOLEIL - 1 Le Clos du Bois - 49460 - Cantenay Epinard - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires.