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Marques déposées par SOLEIL SPORT NATURE Association
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SOLEIL SPORT-NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL SPORT-NATURE
SOLEIL SPORT NATURE Association

Numéro de dépôt :
3375113
Date de dépôt :
03/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2015
SOLEIL SPORT-NATURE de SOLEIL SPORT NATURE Association

Présentation de la marque SOLEIL SPORT-NATURE

Déposée le 3 août 2005 par SOLEIL SPORT NATURE Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL SPORT-NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est SOLEIL SPORT NATURE Association domicilié(e) Les Hauts de Nîmes,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam BRUNEL SOLEIL SPORT NATURE domicilié(e) Les Hauts de NÏMES,30900 NIMES - 30900 - France.

La marque SOLEIL SPORT-NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL SPORT-NATURE est expirée depuis le 3 août 2015.


SOLEIL SPORT NATURE Association - Les Hauts de Nîmes,30900 NIMES - 30900 - France


Myriam BRUNEL SOLEIL SPORT NATURE - Les Hauts de NÏMES,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Education. Formation. Activités sportives et culturelles. Service de loisirs.