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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL ROY INTERNATIONAL
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Mini Pom'
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mini Pom'
Sarl SOLEIL ROY INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3389471
Date de dépôt :
25/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015
Mini Pom\' de SOLEIL ROY INTERNATIONAL

Présentation de la marque Mini Pom'

Déposée le 25 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL ROY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mini Pom' »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL ROY INTERNATIONAL domicilié(e) Marché St Charles, 129 rue de Murcia, BP 5406,66034 PERPIGNAN CEDEX - 66034 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Louis SYLVESTRE SOLEIL ROY INTERNATIONAL domicilié(e) 129, rue de Murcia, BP 5406,66034 PERPIGNAN CEDEX - 66034 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mini Pom' est expirée depuis le 25 octobre 2015.

SOLEIL ROY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : L'ARTICHAUT DE NICOLAS , Véritables cheveux d'anges , SOLEIL ROY , C sa ksébom


Sarl SOLEIL ROY INTERNATIONAL - Marché St Charles, 129 rue de Murcia, BP 5406,66034 PERPIGNAN CEDEX - 66034 - France


Mr Jean-Louis SYLVESTRE SOLEIL ROY INTERNATIONAL - 129, rue de Murcia, BP 5406,66034 PERPIGNAN CEDEX - 66034 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464914 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Légumes conservés, séchés et cuits.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.