Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LABEL HABITAT VERT
SOLEIL INVESTISSEMENTS SARL

Numéro de dépôt :
3382162
Date de dépôt :
20/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LABEL HABITAT VERT de SOLEIL INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque LABEL HABITAT VERT

Déposée le 20 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL HABITAT VERT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL INVESTISSEMENTS domicilié(e) Le VILLAGE DE CHANOS,26600 CHANOS CURSON - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 946 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEIL INVESTISSEMENTS domicilié(e) Le VILLAGE DE CHANOS,26600 CHANOS CURSON - 26600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOLEIL INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : LES JEUX DU SOLEIL , MAISON GRIZLAW , HABITAT VERT , LE JEU DES 7 FAMILLES DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT


SOLEIL INVESTISSEMENTS SARL - Le VILLAGE DE CHANOS,26600 CHANOS CURSON - 26600 - France - SIREN 453946709


SOLEIL INVESTISSEMENTS - Le VILLAGE DE CHANOS,26600 CHANOS CURSON - 26600 - France


Inscription le 8 mars 2006 - retrait total n°429741 - Publication au BOPI 2006-03-08

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction. Identification de logements (collectifs et individuels) et de locaux tertiaires par un label qui garantit grâce à un référentiel l'intégration de solutions techniques permettant des consommations d'énergie réduites, une protection de l'environnement et une construction bio-climatique. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Identification de logements (collectifs et individuels) et de locaux tertiaires par un label qui garantit grâce à un référentiel l'intégration de solutions techniques permettant des consommations d'énergie réduites, une protection de l'environnement et une construction bio-climatique. Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Identification de logements (collectifs et individuels) et de locaux tertiaires par un label qui garantit grâce à un référentiel l'intégration de solutions techniques permettant des consommations d'énergie réduites, une protection de l'environnement et une construction bio-climatique. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Identification de logements (collectifs et individuels) et de locaux tertiaires par un label qui garantit grâce à un référentiel l'intégration de solutions techniques permettant des consommations d'énergie réduites, une protection de l'environnement et une construction bio-climatique. Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Identification de logements (collectifs et individuels) et de locaux tertiaires par un label qui garantit grâce à un référentiel l'intégration de solutions techniques permettant des consommations d'énergie réduites, une protection de l'environnement et une construction bio-climatique. Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Identification de logements (collectifs et individuels) et de locaux tertiaires par un label qui garantit grâce à un référentiel l'intégration de solutions techniques permettant des consommations d'énergie réduites, une protection de l'environnement et une construction bio-climatique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Identification de logements (collectifs et individuels) et de locaux tertiaires par un label qui garantit grâce à un référentiel l'intégration de solutions techniques permettant des consommations d'énergie réduites, une protection de l'environnement et une construction bio-climatique. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste. Identification de logements (collectifs et individuels) et de locaux tertiaires par un label qui garantit grâce à un référentiel l'intégration de solutions techniques permettant des consommations d'énergie réduites, une protection de l'environnement et une construction bio-climatique.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.