Marque expirée - Marque en non vigueur

HABITAT VERT
SOLEIL INVESTISSEMENTS SARL

Numéro de dépôt :
3382163
Date de dépôt :
20/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2015
HABITAT VERT de SOLEIL INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque HABITAT VERT

Déposée le 20 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT VERT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL INVESTISSEMENTS domicilié(e) Le VILLAGE DE CHANOS,26600 CHANOS CURSON - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 946 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEIL INVESTISSEMENTS domicilié(e) Le VILLAGE DE CHANOS,26600 CHANOS CURSON - 26600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT VERT est expirée depuis le 20 septembre 2015.

SOLEIL INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : LES JEUX DU SOLEIL , MAISON GRIZLAW , LABEL HABITAT VERT , LE JEU DES 7 FAMILLES DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT


SOLEIL INVESTISSEMENTS SARL - Le VILLAGE DE CHANOS,26600 CHANOS CURSON - 26600 - France - SIREN 453946709


SOLEIL INVESTISSEMENTS - Le VILLAGE DE CHANOS,26600 CHANOS CURSON - 26600 - France


Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet partiel n°436818 - Publication au BOPI 2006-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.