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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soleil et Biens SARL
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SOLEILLEZ BIEN SOLEIL ET BIENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEILLEZ BIEN SOLEIL ET BIENS
Soleil et Biens sarL SARL

Numéro de dépôt :
96615008
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2016

Présentation de la marque SOLEILLEZ BIEN SOLEIL ET BIENS

Déposée le 6 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soleil et Biens SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEILLEZ BIEN SOLEIL ET BIENS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soleil et Biens SARL domicilié(e) La chataigneraie, 576 r Etienne Deprez,01220 DIVONNE (dossier no 2309919) - 01220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEIL et BIENS sarl domicilié(e) La chataigneraie, 576 r Etienne Deprez,01220 DIVONNE (dossier no 2309919) - 01220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEILLEZ BIEN SOLEIL ET BIENS est expirée depuis le 6 mars 2016.


Soleil et Biens sarL SARL - La chataigneraie, 576 r Etienne Deprez,01220 DIVONNE (dossier no 2309919) - 01220 - France


SOLEIL et BIENS sarl - La chataigneraie, 576 r Etienne Deprez,01220 DIVONNE (dossier no 2309919) - 01220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 14 juin 2006 - Changement d'adresse n°435287 - Publication au BOPI 2006-06-14

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309919 - Publication au BOPI 2006-03-10

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Agences de logements (propriétés immobilières) ; location d'appartements ; établissement de baux ; affermage de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; évaluations, estimations de biens immobiliers ; gérances de biens immobiliers ; estimation immobiliere ; gérance d'immeubles ; marchand de biens (services immobiliers).