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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEIL DU SUD
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Soleil du Sud
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Soleil du Sud
SOLEIL DU SUD, SAS

Numéro de dépôt :
3639730
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/03/2029
Soleil du Sud de SOLEIL DU SUD

Présentation de la marque Soleil du Sud

Déposée le 27 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEIL DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Soleil du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEIL DU SUD domicilié(e) ZAC DE FRAY REDON, IMPASSE DES CHARDONNERETS - 83136 - ROCBARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 240 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLEIL DU SUD, M. OROS JOEL domicilié(e) 676 CHEMIN DE LA BOUISSE - 83390 - CUERS - France.

La marque Soleil du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Soleil du Sud arrivera à expiration en date du 27 mars 2029.


SOLEIL DU SUD, SAS - ZAC DE FRAY REDON, IMPASSE DES CHARDONNERETS - 83136 - ROCBARON - France - SIREN 512240698


SOLEIL DU SUD, M. OROS JOEL - 676 CHEMIN DE LA BOUISSE - 83390 - CUERS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710844 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27

Cellules photovoltaiques ;

Installation cellules photovoltaiques ;

Production d'énergie.