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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) soleil deux
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SOLEIL A MOUSTIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL A MOUSTIERS
soleil deux, sarl

Numéro de dépôt :
3776119
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2020
SOLEIL A MOUSTIERS de soleil deux

Présentation de la marque SOLEIL A MOUSTIERS

Déposée le 20 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) soleil deux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL A MOUSTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) soleil deux domicilié(e) 2 chemin marcel provence - 04360 - MOUSTIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, soleil deux domicilié(e) 2 chemin marcel provence - 04360 - MOUSTIERS - France.

La marque SOLEIL A MOUSTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL A MOUSTIERS est expirée depuis le 20 octobre 2020.


soleil deux, sarl - 2 chemin marcel provence - 04360 - MOUSTIERS - France


soleil deux - 2 chemin marcel provence - 04360 - MOUSTIERS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.