Déposée le 5 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL DES ALPILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLEIL DES ALPILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL DES ALPILLES domicilié(e) MAS DE LA VILLE, 13430 EYGUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 490 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMONDI - France.
La marque SOLEIL DES ALPILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DES ALPILLES est expirée depuis le 5 janvier 2011.
SOLEIL DES ALPILLES SARL - MAS DE LA VILLE, 13430 EYGUIERES - France - SIREN 391490018
SIMONDI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Savons - parfumerie - huiles essentielles - cosmétiques - lotions Linge de table, de lit, de toilette Vêtements Fruits, légumes, fleurs et plantes conservés, séchés, cuits. Confitures, gelées, compotes - produits laitiers - huiles comestibles Fruits et légumes frais - fleurs et plantes naturelles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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