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Marques déposées par la société SOLEIL DES ALPES (SICA
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SOLEIL DES ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DES ALPES
SOLEIL DES ALPES (SICA)

Numéro de dépôt :
93469179
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2003

Présentation de la marque SOLEIL DES ALPES

Déposée le 13 mai 1993 par la société SOLEIL DES ALPES (SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société SOLEIL DES ALPES (SICA domicilié(e) La Fuste, 04210 VALENSOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 096 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BALLESTRACCI Robert - France.

La marque SOLEIL DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DES ALPES est expirée depuis le 13 mai 2003.


SOLEIL DES ALPES (SICA) - La Fuste, 04210 VALENSOLE - France - SIREN 323096008


Maître BALLESTRACCI Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Produits agricoles, à savoir fruits et légumes frais Transformation des produits agricoles d'autrui

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.