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Marques déposées par SOLEIL D'OR
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOLEIL D'OR

Numéro de dépôt :
1031685
Date de dépôt :
03/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nimes

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 1977 par SOLEIL D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nimes), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOLEIL D'OR domicilié(e) (S.A.R.L.) HALLES CENTRALES 30000 - NIMES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031685.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 3 août 1987.

SOLEIL D'OR a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRE D'UN REVE , HISTOIRE CHARNELLE , DELICIEUSE HISTOIRE , SOLEIL D'OR , MILLE ET UNE HISTOIRE


SOLEIL D'OR - (S.A.R.L.) HALLES CENTRALES 30000 - NIMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022

Fruits et légumes conservés, séches et cuits;conserves.Produits agricules;fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.