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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL D'OR
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HISTOIRE CHARNELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HISTOIRE CHARNELLE
SOLEIL D'OR, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3542822
Date de dépôt :
10/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/12/2027
HISTOIRE CHARNELLE de SOLEIL D\'OR

Présentation de la marque HISTOIRE CHARNELLE

Déposée le 10 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « HISTOIRE CHARNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL D'OR domicilié(e) 4 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 921 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme RICOUART-MAILLET Martine domicilié(e) Parc Euratechnologies, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque HISTOIRE CHARNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HISTOIRE CHARNELLE arrivera à expiration en date du 10 décembre 2027.

SOLEIL D'OR a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRE D'UN REVE , DELICIEUSE HISTOIRE , SOLEIL D'OR , (Marque figurative) , MILLE ET UNE HISTOIRE


SOLEIL D'OR, Société à responsabilité limitée - 4 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France - SIREN 301921276


BRM AVOCATS, Mme RICOUART-MAILLET Martine - Parc Euratechnologies, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 6 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650895 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2017 n°2665443 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-29

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