Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL D'ENFANCE SECTION FRANCAISE DU VARIETY CLUB INTERNATIONAL
SOLEIL D'ENFANCE, ASSOCIATION DE LA LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
1635177
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2019
SOLEIL D\'ENFANCE SECTION FRANCAISE DU VARIETY CLUB INTERNATIONAL de SOLEIL D\'ENFANCE

Présentation de la marque SOLEIL D'ENFANCE SECTION FRANCAISE DU VARIETY CLUB INTERNATIONAL

Déposée le 15 février 1989 par la société SOLEIL D'ENFANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL D'ENFANCE SECTION FRANCAISE DU VARIETY CLUB INTERNATIONAL »

Le déposant est la société SOLEIL D'ENFANCE domicilié(e) 7 Boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 538 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Maître LEGROS domicilié(e) 76 Boulevard Richard Wallace - 92800 - PUTEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLEIL D'ENFANCE SECTION FRANCAISE DU VARIETY CLUB INTERNATIONAL est expirée depuis le 15 février 2019.


SOLEIL D'ENFANCE, ASSOCIATION DE LA LOI DE 1901 - 7 Boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France - SIREN 312538143


Dominique Maître LEGROS - 76 Boulevard Richard Wallace - 92800 - PUTEAUX - France


Renouvellement avec limitation n°2127711 - Publication au BOPI 1999-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Demande de renouvellement le 20 février 2009 n°2127711 - Publication au BOPI 2009-02-20

Renouvellement avec limitation le 20 février 2009 n°2399092 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-20

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Imprimerie. Education et divertissement ; institutions d'enseignement, édition de livres, revues abonnement de journaux, prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Pouponnières. Programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.