Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL D'ENFANCE SECTION FRANCAISE DU VARIETY CLUB INTERNATIONAL
" SOLEIL D'ENFANCE " Section Française du Variety Club Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98753008
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2008

Présentation de la marque SOLEIL D'ENFANCE SECTION FRANCAISE DU VARIETY CLUB INTERNATIONAL

Déposée le 5 octobre 1998 par l'association loi 1901 SOLEIL D'ENFANCE Section Française du Variety Club auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL D'ENFANCE SECTION FRANCAISE DU VARIETY CLUB INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 SOLEIL D'ENFANCE Section Française du Variety Club domicilié(e) 46, rue de Seine, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 538 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique LEGROS Avocat - France.

La marque SOLEIL D'ENFANCE SECTION FRANCAISE DU VARIETY CLUB INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753008.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL D'ENFANCE SECTION FRANCAISE DU VARIETY CLUB INTERNATIONAL est expirée depuis le 5 octobre 2008.

SOLEIL D'ENFANCE Section Française du Variety Club a également déposé les autres marques suivantes : COEUR D'OR DE LA SAINT VALENTIN , Soleil en Soirée


" SOLEIL D'ENFANCE " Section Française du Variety Club Association Loi 1901 - 46, rue de Seine, 75006 PARIS - France - SIREN 312538143


Maître Dominique LEGROS Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Papier, carton et produits en ces matières à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier. Cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.