Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR D'OR DE LA SAINT VALENTIN
" SOLEIL D'ENFANCE " Section Française du Variety Club (Association) Loi 1901

Numéro de dépôt :
99781358
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque COEUR D'OR DE LA SAINT VALENTIN

Déposée le 10 mars 1999 par la société SOLEIL D'ENFANCE Section Française du Variety Club (Association) Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR D'OR DE LA SAINT VALENTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la société SOLEIL D'ENFANCE Section Française du Variety Club (Association) Loi 1901 domicilié(e) 46, rue de Seine, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 538 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique LEGROS Avocat - France.

La marque COEUR D'OR DE LA SAINT VALENTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR D'OR DE LA SAINT VALENTIN est expirée depuis le 10 mars 2009.

SOLEIL D'ENFANCE Section Française du Variety Club (Association) Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL D'ENFANCE SECTION FRANCAISE DU VARIETY CLUB INTERNATIONAL , Soleil en Soirée


" SOLEIL D'ENFANCE " Section Française du Variety Club (Association) Loi 1901 - 46, rue de Seine, 75006 PARIS - France - SIREN 312538143


Maître Dominique LEGROS Avocat - France


Inscription le 21 juillet 1999 - Retrait partiel n°281782 - Publication au BOPI 1999-07-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Or, Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.