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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLEFIL -- DOMAINE BEAUSOLEIL
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HYDROSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROSOL
SOLEFIL - SOCIETE ANONYME - DOMAINE BEAUSOLEIL, ZONE INDUSTRIELLE NORD A PERPIGNAN (PYRENEES ORIENTALES).

Numéro de dépôt :
1152290
Date de dépôt :
17/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque HYDROSOL

Déposée le 17 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOLEFIL -- DOMAINE BEAUSOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDROSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEFIL -- DOMAINE BEAUSOLEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque HYDROSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HYDROSOL est expirée depuis le 17 octobre 1990.


SOLEFIL - SOCIETE ANONYME - DOMAINE BEAUSOLEIL, ZONE INDUSTRIELLE NORD A PERPIGNAN (PYRENEES ORIENTALES). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, D'ECLAIRAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES; CAPTEURS SOLAIRES, CHAUFFE-EAUX SOLAIRES, ET INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE SOLAIRE.