Déposée par voie électronique le 15 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEDA NEGOCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEDA NEGOCE domicilié(e) 5 AVENUE DES MORILLONS - 95140 - GARGES LES GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 246 619 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEDA NEGOCE domicilié(e) 5 AVENUE DES MORILLONS - 95140 - GARGES LES GONESSE - France.
La marque SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLEDA NEGOCE, SARL - 5 AVENUE DES MORILLONS - 95140 - GARGES LES GONESSE - France - SIREN 341246619
SOLEDA NEGOCE - 5 AVENUE DES MORILLONS - 95140 - GARGES LES GONESSE - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 10 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°804960 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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