Déposée le 16 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEDA NEGOCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVEURS DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEDA NEGOCE domicilié(e) Siège Social : 5, avenue des Morillons,95140 GARGES LES GONESSE - 95140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 246 619 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Ahmed MAALEJ domicilié(e) 38, AV. HOCHE,75008 Paris - 75008 - France.
La marque SAVEURS DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273929.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLEDA NEGOCE, SARL RCS de PONTOISE sous le No B - Siège Social : 5, avenue des Morillons,95140 GARGES LES GONESSE - 95140 - France - SIREN 341246619
Maître Ahmed MAALEJ - 38, AV. HOCHE,75008 Paris - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes. Riz, tapioca, sagou. Farine et préparations faîtes de céréales, pain. Miel, sirop de mélasse. Moutarde, sauces (condiments). Epices. Crêpes (alimentation). Biscuiterie. Biscottes. Fruits et légumes frais. Semences (graines). Malt. Céréales en grain non travaillés. Agrumes. Fourrages. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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