Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSS'SALADE
SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99820898
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque POUSS'SALADE

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POUSS'SALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN domicilié(e) Zone Industrielle, 50430 LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 612 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque POUSS'SALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSS'SALADE est expirée depuis le 2 novembre 2009.

SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN a également déposé les autres marques suivantes : SALADE ET FESTIVE , (Marque figurative) , FLORETTE , FLORETTE , FLORETTE , FEERIE 2000 , CHIC SALADE , FLORETTE , La semaine de la salade FLORETTE , Florette


SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 50430 LESSAY - France - SIREN 327612552


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Légumes et fruits conservés, surgelés ; salades mélangées, salades composées prêtes à l'emploi, préparations pour faire des potages ; potages ; légumes préparés prêts à poêler. Légumes et fruits frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.