Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLORETTE
SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN
SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1390366
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque FLORETTE

Déposée le 21 janvier 1987 par SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN et la Société Anonyme (SA) SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN, domicilié(e) Zone Industrielle, 50430 LESSAY (dossier no 2074269) - France et la Société Anonyme (SA) SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN domicilié(e) Espace d'Activités Fernand Finel, 50430 LESSAY (dossier no 2166400) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque FLORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque FLORETTE est expirée depuis le 1 mars 2010.

SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN a également déposé les autres marques suivantes : POUSS'SALADE , SALADE ET FESTIVE , (Marque figurative) , FLORETTE , FLORETTE , FLORETTE , FEERIE 2000 , CHIC SALADE , FLORETTE , La semaine de la salade FLORETTE


SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN - Zone Industrielle, 50430 LESSAY (dossier no 2074269) - France

SOLECO SOCIETE LEGUMIERE DU COTENTIN (Société Anonyme) - Espace d'Activités Fernand Finel, 50430 LESSAY (dossier no 2166400) - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 1 mars 2000 n°2166400 - Publication au BOPI 2000-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°36034 - Publication au BOPI

Inscription le 15 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°430259 - Publication au BOPI 2006-03-15

Inscription le 12 août 1996 - Gage constitué n°204798 - Publication au BOPI 1996-08-12

Renouvellement sans limitation n°2074269 - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580554 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Légumes, fruits conservés et frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.