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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95555651
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN domicilié(e) Espace d'Activités Fernand Finel,50430 LESSAY (dossier no 2277160) - 50430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 612 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2277160) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555651.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 janvier 2015.

SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOUVERTE SAVEUR , SOLETYS , DÉCOUVERTE ÉMOTION , DÉCOUVERTE PLAISIR , DÉCOUVERTE ÉVASION


SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN Société par actions simplifiée - Espace d'Activités Fernand Finel,50430 LESSAY (dossier no 2277160) - 50430 - France - SIREN 327612552


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2277160) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2004 n°2277160 - Publication au BOPI 2004-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Légumes et fruits conservés, surgelés; salades mélangées, salades composées prêtes à l'emploi, préparations pour faire des potages; potages; légumes préparés prêts à poêler.Légumes et fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.