Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉCOUVERTE ÉVASION
SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3318700
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2014
DÉCOUVERTE ÉVASION de SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN

Présentation de la marque DÉCOUVERTE ÉVASION

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DÉCOUVERTE ÉVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN domicilié(e) Espace d'Activités Fernand Finel,50430 LESSAY - 50430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 612 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DÉCOUVERTE ÉVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉCOUVERTE ÉVASION est expirée depuis le 15 octobre 2014.

SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOUVERTE SAVEUR , SOLETYS , DÉCOUVERTE ÉMOTION , DÉCOUVERTE PLAISIR , (Marque figurative)


SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN Société par actions simplifiée - Espace d'Activités Fernand Finel,50430 LESSAY - 50430 - France - SIREN 327612552


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Légumes et fruits conservés, séchés, cuits et surgelés ; herbes aromatiques conservées ; salades mélangées, salades composées prêtes à l'emploi ; préparations pour faire des potages ; potages ; légumes préparés prêts à poêler ; salades de fruits et compotes de fruits ; marmelades, gelées comestibles et confitures ; boissons lactées à base de fruits. Sauces (condiments) ; sauces tomates ; sauces piquantes de soja ; sel, moutarde, vinaigre. Légumes et fruits frais ; herbes aromatiques fraîches ; fleurs naturelles ; fleurs séchées. Jus de légumes, jus de fruits, jus de légumes et de fruits mélangés ; boissons à base de légumes, boissons à base de fruits, boissons à base de légumes et de fruits mélangés ; jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.