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Marques déposées par l'association loi 1901 SOLEBIO
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SOLEBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEBIO
SOLEBIO, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4137517
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2024
SOLEBIO de SOLEBIO

Présentation de la marque SOLEBIO

Déposée le 26 novembre 2014 par l'association loi 1901 SOLEBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLEBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SOLEBIO domicilié(e) ZA Cabedan - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNAFFONS & ANDRE, M. ANDRE Jean domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque SOLEBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEBIO est expirée depuis le 26 novembre 2024.


SOLEBIO, Association Loi 1901 - ZA Cabedan - 84300 - CAVAILLON - France


CABINET BONNAFFONS & ANDRE, M. ANDRE Jean - 35 Rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ;

Boissons à base de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ; jus de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ;

Services de vente en gros et au détail de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique.