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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solebain rue du Lac ZA Louchart 59380 Armbouts-Cappel
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Solebain
Marque expirée - Marque en non vigueur

Solebain
Solebain SARL rue du Lac ZA Louchart 59380 Armbouts-Cappel

Numéro de dépôt :
3624309
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2019
Solebain de Solebain rue du Lac ZA Louchart 59380 Armbouts-Cappel

Présentation de la marque Solebain

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solebain rue du Lac ZA Louchart 59380 Armbouts-Cappel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Solebain »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solebain rue du Lac ZA Louchart 59380 Armbouts-Cappel - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 438 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solebain rue du Lac ZA Louchart 59380 Armbouts-Cappel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solebain est expirée depuis le 22 janvier 2019.


Solebain SARL rue du Lac ZA Louchart 59380 Armbouts-Cappel - France - SIREN 481438190


Solebain rue du Lac ZA Louchart 59380 Armbouts-Cappel - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.