Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOLEANE LA POELEE CAMPAGNARDE
SARL SOLEANE
Numéro de dépôt :
3124003
Date de dépôt :
03/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Présentation de la marque SOLEANE LA POELEE CAMPAGNARDE
Déposée le 3 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « SOLEANE LA POELEE CAMPAGNARDE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEANE domicilié(e) Z.A DU VIVIER, 85430 NIEUL LE DOLENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 171 830 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOLEANE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SOLEANE - Z.A DU VIVIER, 85430 NIEUL LE DOLENT - France - SIREN 435171830
SARL SOLEANE - France
Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355884 - Publication au BOPI 2002-10-03
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Salades composées à base de viandes, de poissons, et de légumes. Fruits et légumes préparés Sandwichs préparés à base de viandes, de poissons, et de légumes Plats cuisinés préparés à base de viandes, de poissons, et de légumes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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