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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEAM
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SOLEAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEAM
SOLEAM, SARL

Numéro de dépôt :
3691020
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2019
SOLEAM de SOLEAM

Présentation de la marque SOLEAM

Déposée le 12 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEAM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEAM domicilié(e) 44 rue de la grande sauzaie - 85470 - BRETIGNOLLES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 211 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEAM domicilié(e) 44 rue de la grande sauzaie - 85470 - BRETIGNOLLES SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEAM est expirée depuis le 12 novembre 2019.


SOLEAM, SARL - 44 rue de la grande sauzaie - 85470 - BRETIGNOLLES SUR MER - France - SIREN 514211127


SOLEAM - 44 rue de la grande sauzaie - 85470 - BRETIGNOLLES SUR MER - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

– énergie électrique solaire, photovoltaïque, durable, renouvelable.

– panneaux solaires (cellules photovoltaïques). – panneaux photovoltaïques.