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Marques déposées par SOLEAD
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SOLEAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEAD
SOLEAD, MUTUELLE
MUTUELLE DE FRANCE PLUS, mutuelle de livre II

Numéro de dépôt :
4020446
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/07/2023
SOLEAD de SOLEAD

Présentation de la marque SOLEAD

Déposée le 12 juillet 2013 par SOLEAD et MUTUELLE DE FRANCE PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLEAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Les déposants sont SOLEAD, MUTUELLE domicilié(e) 25-27 place de la madeleine - 75008 - PARIS - France et MUTUELLE DE FRANCE PLUS, mutuelle de livre II domicilié(e) 146 avenue de Toulon - 13010 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BOURRELLY SYLVIANE, A, MUTUELLE DE FRANCE PLUS domicilié(e) 146 avenue de toulon - 13010 - MARSEILLE - France.

La marque SOLEAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEAD est expirée depuis le 12 juillet 2023.


SOLEAD, MUTUELLE - 25-27 place de la madeleine - 75008 - PARIS - France

MUTUELLE DE FRANCE PLUS, mutuelle de livre II - 146 avenue de Toulon - 13010 - MARSEILLE - France - SIREN 7


Mle BOURRELLY SYLVIANE, A, MUTUELLE DE FRANCE PLUS - 146 avenue de toulon - 13010 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Assurances, à savoir services assurantiels beneficiant d'un agrèment dans les domaines suivants : accidents, maladie, vie-décès, nuptialité, natalite.