Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLEA WEB
SOLEA, SAS

Numéro de dépôt :
4228710
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2025
SOLEA WEB de SOLEA

Présentation de la marque SOLEA WEB

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEA WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEA domicilié(e) Z.A. ACTIVESTRE, RUE DU VOLVESTRE - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 867 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEA, M. Alain MONTASSIER domicilié(e) Z.A. ACTIVESTRE, RUE DU VOLVESTRE - 31390 - CARBONNE - France.

La marque SOLEA WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEA WEB arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.

SOLEA a également déposé les autres marques suivantes : SOLEA , Solea'Bio , TRAIMA , EQUATO BY SOLEA FAIRE DE VOS ENVIES UN VOYAGE , Solea Village , SOLEA , Soléa , Domaine l'Acella , Suzanne & Georges


SOLEA, SAS - Z.A. ACTIVESTRE, RUE DU VOLVESTRE - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 382867794


SOLEA, M. Alain MONTASSIER - Z.A. ACTIVESTRE, RUE DU VOLVESTRE - 31390 - CARBONNE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.